Procédure de passation : marché de maîtrise d'oeuvre avec concours sur esquisse (art. 74 du code des marchés publics).

Objet du marché : construction d'une piscine sports loisirs pour le syndicat intercommunal du Pays du Gier.

- un bassin de natation ;
- un bassin d'apprentissage et de loisirs ;
- une pataugeoire ;
- un toboggan avec bassin de réception ;
- des plages de circulation et de détente ;
- des gradins ;
- un espace remise en forme avec sauna, jacuzzi, coin relaxation et plage ;
- un espace découvert avec plages engazonnées, plages minérales, jeux pour enfants.
Surface utile totale couverte : 1 587 mètres carrés.

Coût prévisionnel des travaux : 3 506 millions d'euros (H.T.).
Une variante au programme proposant 6 lignes d'eau au lieu de 4 dans le bassin de natation.
Les renseignements ci-dessus pourront varier jusqu'à la mise au point du programme détaillé et ne sauraient donc engager le maître d'ouvrage à ce stade du concours.

Caractéristiques principales de la consultation :

La consultation est ouverte à tout groupement solidaire, dont l'architecte sera mandataire, comprenant :

- 1 architecte (ou société d'architectes) inscrit au tableau de l'ordre des architectes, la participation de concepteurs groupés dans une même équipe est acceptée ;
- 1 bureau d'études fluides ;
- 1 bureau d'études structures ;
- 1 acousticien ;
- 1 économiste ;
- 1 paysagiste.
Les membres de l'équipe ne peuvent faire acte de candidature que dans le cadre d'une seule équipe.

Indemnisation des candidats retenus à concourir :
Chaque équipe consultée ayant fourni des prestations conformes au programme recevra la somme de 121 000 F (T.T.C.), (18 446,33 EUR). Pour l'équipe lauréate, elle sera déduite de ses honoraires ultérieurs.

Nature de la mission :
L'équipe lauréate se verra confier une mission de base conformément au décret n° 93-1269 du 29 novembre 1993.
Dans un premier temps, le Syndicat intercommunal du Rive-de-Gier lui confiera une mission jusqu'à l'A.P.D. Sous réserve de l'obtention des accords de financement, le maître d'ouvrage à l'équipe lauréate la suite de la mission. A défaut, celle-ci recevra la rémunération pour la part de la mission effectuée ci-dessus.

Critères de sélection des candidats :
La sélection des candidats se fera principalement pour les architectes sur l'examen des références en matière de réalisations (création et réhabilitation) de piscines sports loisirs, et de leur qualité architecturale et environnementale exprimée à travers les références et l'affiche, des compétences et moyens des candidats (capacité de l'équipe à réaliser une opération dans les délais).
Pour les bureaux d'études fluides et l'économiste l'examen des références en matière de création de piscines, de compétences et moyens.
Pour les autres membres (bureau d'études structures, acousticien, paysagiste), l'examen des références, de compétences et moyens.

Adresse où les candidatures et/ou les offres doivent être transmises : sous pli recommandé ou déposées contre récépissé, à M. le président, Syndicat intercommunal « Pays-du-Gier », Zac de Bourdon, 42400 Saint-Chamond. La mention : « Candidature pour la piscine sports loisirs. - Ne pas ouvrir » devra figurer sur l'enveloppe.

Remise des offres et critères de jugement de concurrents.
Les critères de jugement des prestations des concurrents prendront en compte :
- le parti d'aménagement : insertion urbanistique, qualité environnementale et projet architectural ;
- le respect du programme et du règlement ;
- le réalisme économique du projet (investissement et gestion) ;
- l'organisation générale des espaces et leur fonctionnalité.

Echéancier indicatif :
- remise des esquisses : 8 semaines après réception du dossier de consultation du concours sur esquisse ;
- ouverture prévisionnelle : 1er février 2002.

Date d'envoi de l'avis à la publication : 3 décembre 2001.

Procédure de passation : marché de maîtrise d'oeuvre avec concours sur esquisse (art. 74 du code des marchés publics).

Objet du marché : construction d'une piscine sports loisirs pour le syndicat intercommunal du Pays du Gier.

Lieu d'exécution : à Saint-Chamond.
Annonce numéro : 76. B.O.A.M.P. 198 B. Parution du : 12 décembre 2001.
Dans la rubrique : « Nature de la mission » :
Au lieu de :

L'équipe lauréate se verra confier une mission de base conformément au décret n° 93-1269 du 29 novembre 1993.
Dans un premier temps, le Syndicat intercommunal du Rive-de-Gier lui confiera une mission jusqu'à l'A.P.D. Sous réserve de l'obtention des accords de financement, le maître d'ouvrage à l'équipe lauréate la suite de la mission. A défaut, celle-ci recevra la rémunération pour la part de la mission effectuée ci-dessus.
Lire :
L'équipe lauréate se verra confier une mission de base conformément au décret n° 93-1269 du 29 novembre 1993 et éventuellement des missions complémentaires (OPC, EXE FLUIDE, etc.).
Dans un premier temps, le syndicat intercommunal du Pays de Gier lui confiera une mission jusqu'à l'APD. Sous réserve de l'obtention des accords de financement, le maître d'ouvrage confiera à l'équipe lauréate la suite de la mission. A défaut, celle-ci recevra la rémunération pour la part de la mission effectuée ci-dessus.
Dans la rubrique : « Date limite de réception des candidatures », au lieu de : « 16 janvier 2002, à 17 heures », lire : « 21 janvier 2202, à 12 heures ».

Ajouter :
Renseignements et justifications à produire par les candidats :
Chaque membre du groupement devra fournir, un dossier complet rédigé en langue française comprenant :

- une fiche décrivant les moyens (personnel, locaux, informatique...) maximum 1 feuillet (21 x 29,7) ;
- un dossier de références format A4 sur les principales références en piscines notamment piscines sports loisirs avec les principales caractéristiques de la réalisation,
Pour les références des 5 dernières années, il sera obligatoirement fourni une fiche de synthèse des références établie selon le modèle à demander par courrier auprès de la maîtrise d'ouvrage et où seront notamment indiqués : le nombre de mètres carrés utiles bâtis, les mètres carrés des différents bassins, le rôle joué par les candidats, le coût des travaux (H.T.), le nom du maître d'ouvrage, les délais de réalisation, l'année de réalisation et la localisation... ;
- un dossier de 2 pages recto maximum sur les autres références ;
- une note de motivation (2 pages A4 maximum) par rapport à la qualité environnementale ;
- 1 affiche (en couleur) composée de deux formats A3 non reliés. Le contenu de l'affiche composé de 3 références maximum (ces dernières devant figurer dans la liste des références présentées) est laissé à la libre expression des candidats. Une bande de 5 cm de largeur sera réservée en haut de l'affiche permettant d'y porter l'identification du candidat ; un espace de cette bande en haut à droite sera réservé afin que le maître d'ouvrage puisse y porter un numéro d'ordre ;
- attestations d'assurances responsabilité civile et décennale valides ;
- copie du ou des jugements en cas de redressement judiciaire ;
- déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir.

Pour les candidats français :

- la lettre de candidature (DC 4) ;
- les certificats et déclarations sur l'honneur mentionnés à l'article 46 du code des marchés publics ;
- une attestation sur l'honneur certifiant que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du code du travail ;
- les documents ou attestations figurant à l'article R. 324-4 du code du travail ;
- pour l'architecte ou les architectes, les numéros d'inscription à l'ordre français des architectes.

Pour les candidats établis dans un autre Etat membre de la Communauté européenne :

- les certificats et déclarations sur l'honneur mentionnés à l'article 46 établis par les administrations et organismes du pays d'origine, selon les mêmes modalités que celles qui sont prévues pour le candidat établi en France ;
- l'équivalence de l'inscription à « l'ordre des architectes », selon les règles de leur pays.

Pour les candidats établis dans un pays tiers et dans le cas où l'établissement d'un ou plusieurs certificats fiscaux ou sociaux n'est pas possible :

- déclaration sous serment effectuée devant une autorité judiciaire ou administrative si le candidat n'est pas établi dans l'Union européenne ;
- l'équivalence de l'inscription à « l'ordre des architectes », selon les règles de leur pays.
Les dossiers incomplets ou mal présentés pourraient être éliminés.

Date d'envoi de l'avis à la publication : 3 décembre 2001.